Sportivité et règles
Règle 2 Navigation loyale
Règle 26 Départ des courses
Règle 29.1 Rappels : rappel individuel
Signaux de course X
Quand le signal visuel correct de rappel individuel n'est pas accompagné du signal sonore requis, et qu’un bateau rappelé positionné pour entendre le signal sonore ne voit pas le signal visuel et ne revient pas, il a droit à réparation. Cependant, s’il réalise qu’il est au dessus de la ligne, il doit revenir et prendre le départ correctement.
Résumé des faits
Au départ d’une course, le signal visuel de rappel individuel requis
par la règle 29.2 est correctement exécuté, mais le signal
sonore correspondant n’est pas fait. A, l’un des bateaux rappelés,
ne revient pas et demande ultérieurement réparation au motif qu’il
est parti exactement au signal de départ et n’a entendu aucun signal
sonore de rappel.
Le comité de réclamation établit que A n’était
pas entièrement du côté pré départ de la ligne
de départ au moment du signal de départ. Il donne réparation
à A mais, en fin de journée, B, un autre bateau, demande réparation
sur la décision précédente du comité de réclamation.
Réparation n’est pas accordée à B, qui fait alors
appel au motif que la règle 26 établit que « l’absence
d’un signal sonore ne doit pas être prise en considération
».
Décision
Appel rejeté. La décision du comité de réclamation
d’accorder réparation à A est confirmée. L’exigence
de la règle 29.1 et de Signaux de course concernant l’émission
d’un signal sonore lorsque le pavillon X est envoyé est obligatoire,
dans la mesure où il est essentiel d’attirer l’attention
des bateaux sur le fait qu’un ou plusieurs d’entre eux font l’objet
d’un rappel. Quand le rappel individuel n’est pas accompagné
du signal sonore, et qu’un bateau en position d’entendre un signal
sonore ne voit pas le signal visuel et ne revient pas, il a droit à réparation.
(Si la réparation accordée ajuste le score d’un bateau dans
la course, elle doit refléter le fait que, généralement,
quand un bateau rappelé revient du côté pré départ
de la ligne après son signal de départ, il prend habituellement
le départ quelque temps après les bateaux qui n’ont pas
été rappelés. Une estimation de ce temps doit être
faite). Cependant, un bateau qui réalise qu’il était au-dessus
de la ligne n’a pas droit à réparation et doit se conformer
à la règle 28.1 et à la règle 30.1 si elle s’applique.
S’il manque à le faire, il enfreint la règle 2 et ne respecte
pas le principe fondamental, Sportivité et règles.
Concernant la demande du bateau B, la disposition de la règle 26 qui
stipule que « l’absence d’un signal sonore ne doit pas être
prise en considération » s’applique uniquement aux signaux
d’avertissement, préparatoire, de la minute et de départ.
Quand le signal de rappel individuel est fait, les signaux visuel et sonore
sont obligatoires, sauf si les instructions de course le prescrivent autrement.
RYA 1974/7