CAS 91   

Règle 12, Sur le même bord, non engagés
Règle 14, Eviter le contact
Définitions Route libre derrière et route libre devant ; Engagement
Définitions, Se maintenir à l’écart

Un bateau tenu de se maintenir à l’écart doit se maintenir à l’écart de l’équipement hors de sa position normale, appartenant à un autre bateau, si cet équipement a été hors de sa position normale depuis suffisamment longtemps pour avoir été vu.

Résumé des faits
Les bateaux A et B naviguent au largue bâbord amures et s’approchent d’une marque sous le vent à laisser à bâbord. B est en route libre derrière A. Le spinnaker de A, non contrôlé, a flotté depuis la tête de mât pendant tout le bord. Les deux bateaux virent de bord en contournant la marque. Après que les deux ont viré, B navigue au plus près sur une courte distance. Il laisse ensuite porter et son gréement touche le spinnaker de A qui flotte toujours depuis la tête de mât. A réclame.
Le comité de réclamation disqualifie B pour infraction à la règle 12 quand son gréement a touché le spinnaker de A. B fait appel.

Décision
Le contact a été causé par l’abattée de B. Au moment du contact, le spinnaker de A n’était pas dans sa position normale, et l’étrave de B était en arrière de la coque de A et de tous ses équipements en position normale. Il n’y avait donc pas d’engagement (voir la définition de route libre derrière et route libre devant ; engagement), et la règle 12 s’appliquait. Elle obligeait B à se maintenir à l’écart de la coque, de l’équipement et de l’équipage de A, y compris de son spinnaker.
B a enfreint la règle 12 en manquant à se maintenir à l’écart, car en naviguant en direction du spinnaker de A, il a provoqué pour ce dernier le besoin d’agir pour l’éviter (voir la définition de se maintenir à l’écart). L’équipage de B avait pu voir le spinnaker de A flotter depuis la tête de mât depuis un certain temps avant le contact, de sorte que son manquement à se maintenir à l’écart ne peut pas être justifié par le fait que le spinnaker de A n’était pas dans sa position normale.
Le cas 77 présente un cas qui semble identique mais qui est sensiblement différent. Là, B a passé la marque juste en arrière de A, sans savoir que A allait perdre le contrôle de son spinnaker. On ne pouvait pas demander à B d’anticiper sur le fait que le spinnaker de A allait soudain traîner à 20 pieds (6 mètres) en arrière. Dans le cas présent, B a aussi enfreint la règle 14 en causant un contact qu’il aurait pu éviter. Cependant, A n’a pas enfreint de règle car il ne lui était pas raisonnablement possible d’éviter le contact. Même si cela avait été possible, il ne pouvait pas, en tant que bateau prioritaire, être pénalisé puisqu’il n’y a pas eu de dommage ni de blessure (voir règle 14(b)).
B a été disqualifié à juste titre pour infraction à la règle 12. Il a aussi enfreint la règle 14. Son appel est rejeté.

USSA 1987/271